Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
AWAYA Édition
Version en vigueur au 20 avril 2025
1. Mentions légales
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AWAYA Édition
Statut juridique : Société par actions simplifiée SAS
Siège social : 1 Rue Ecce Homo 71480 Cuiseaux
SIRET : 929 369 023
RCS : Chalon-sur-Saône
Email de contact : contact@awaya-edition.com
Directeur de publication : Slimane REZKI
2. Objet du site
Le site www.awaya-edition.fr est la plateforme officielle de AWAYA Édition, maison d’édition indépendante. Le site permet :
- La présentation de ses publications éditées en propre,
- La vente en ligne de ses ouvrages,
- La vente en ligne d’ouvrages publiés par d’autres maisons d’édition partenaires,
- La diffusion d’informations sur ses auteurs, événements, actualités et initiatives culturelles.
3. Acceptation des conditions
Toute navigation sur le site ou utilisation de ses services implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. L’éditeur ne peut garantir un fonctionnement sans interruption.
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5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu publié sur le site (textes, œuvres, images, vidéos, graphismes, sons…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
AWAYA Édition est titulaire des droits sur les œuvres qu’elle édite. Les ouvrages tiers proposés à la vente restent la propriété intellectuelle de leurs éditeurs respectifs.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation expresse est interdite.
6. Données personnelles
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés :
- Les données collectées via les formulaires ou lors des achats (nom, email, adresse, téléphone…) sont utilisées pour la gestion des commandes, la relation client, et l’envoi d’informations (newsletter, offres…).
- Les données ne sont jamais cédées à des tiers sans consentement.
- L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données. Pour exercer ce droit : [adresse email RGPD].
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7. Cookies
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8. Obligations de l’utilisateur
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10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social d’AWAYA Édition.
11. Contact
Pour toute question ou réclamation :
Email : contact@awaya-edition.com
Adresse postale : 1 Rue Ecce Homo Bureau 1 Rue Ecce Homo 71480 Cuiseaux